INTRODUCTION. Les Bretons ont failli devenir ridicules lorsque qu’un professeur – honoraire par bonheur – a écrit dans une revue à grand spectacle – ravie de l’aubaine, comme le fut l’historien Georges Minois lorsque parut en un violent pamphlet sur Anne de Bretagne, hargneux, teigneux, que le Duc de Bretagne ne pouvait guère être préoccupé par l’indépendance de son pays, attendu qu’à cette époque …. l’indépendance n’existait pas ! ….. D’autres hystoriens, ont osé réaffirmer que la nation bretonne est une création des » folkloristes » du 19 ème siècle : ils ignorent, à l’évidence, ce qu’est une nation, le concept de souveraineté, la signification juridique de l’hommage ……., une constitution ..
Nous avons démontré – à l’intention des » hystoriens » bretons, qu’on ne doit parler que de ce qu’on connaît, à peine de se rendre ridicule. Je suis moi-même historien et juriste. Pourvu de quelques titres, par ailleurs, tomberai-je dans le ridicule de vouloir enseigner la physique quantique, l’astronomie, la chimie moléculaire ?
Qu’est-ce qu’une » Constitution » ? Il faut d’abord, observer que ce mot appartient au vocabulaire français.
Les constitutions ne sont, ni de près ni de loin, une création du droit moderne. Elles existent depuis des milliers d’années. Elles sont consubstantiellement liées au fonctionnement des sociétés. Dans la Grèce antique, avant que celle-ci ne soit unifiée par Philippe de Macédoine, puis par son fils Alexandre le Grand …
La Constitution, C’est l’ensemble des règles, lois, …… qui définissent les principaux acteurs au sommet de la vie du pays, la forme de son gouvernement, le fonctionnement de l’appareil de l’Etat : L’accession au pouvoir de ce que nous désignons, en langue française, » le chef de l’Etat » (dans l’histoire, attendu qu’il ya eu sur la terre des milliers de peuples, et qu’il existe a plus de 5000 langues sur la planète .
LE CHEF DE L’ETAT.
Le Bretagne est un pays monarchique. Au sommet des Institutions, se trouve un Chef, qui porte le titre de Duc.
ACCESSION A LA COURONNE.
Le Duc ne monte sur le trône QUE PARCE QUE LES COUTUMES CONSTITUTIONNELLES en décident ainsi. Le Duché n’est pas la propriété du Duc. Celui-ci exerce UNE FONCTION. Cette notion de principauté – fonction .
Il en résulte :
– Que le Duché ne peut être ni légué par testament, ni cédé à quiconque, ni aliéné, en tout ou partie.
– Que les revenus fiscaux du Duché, même si une fraction importante (un tiers environ) est attribuée aux dépenses du duc et de sa cour, ne sont pas sa propriété; ils sont affectés à l’exercice de ses fonctions.
La couronne de Bretagne est attribuée, en priorité, au plus proche parent mâle du Duc. S’il a plusieurs fils, c’est l’aîné qui monte sur le trône. L’aînéne peut être écarté du trône que pour des raisons majeures.
Elle est » héréditaire « , en se sens qu’elle se transmet dans la même famille, depuis le 10 ème siècle, sans qu’il y ait jamais eu d’exception ….
ATTRIBUTIONS DU DUC.
– Le Duc de Bretagne est le chef du Duché. Il exerce UNE FONCTION. Il n’est pas le propritaire du Duché. Cette notion de souverain – fonction, comme dans tous las pays de la Chrétienté, » est dégagée par les écrivains catholiques du Moyen Age; elle est exprimée si clairement ….; elle est reprise PAR TOUS LES AUTEURS qui ont écrit sur l’autorité royale jusqu’à la révolution …. Ils déclarent que cette fonction doit s’exercer dans l’intérêt du peuple » (M. Olivier Martin, cours de doctorat enseigné à la faculté de droit de Paris, en 1939 – 1940, page ..
» Le Duc a la charge de sa Nacion « , écrit le Duc François II ….
– L’un des rôles essentiels du Duc est la DEFENSE DU TERRITOIRE. Il est, de droit, le Chef des armées bretonnes. Il peut, à la guerre, soit diriger lui-même les armées, soit déléguer la fonction. Le Maréchal de Bretagne …
Pour autant, le droit de déclarer la guerre ou la paix ne lui appartient pas en propre. En principe, il doit consulter son gouvernement, et obtenir l’approbation du Parlement général.
Commentaire. En fait, il a pu se produire que le Duc ..
Le système, cependant est radicalement différent de celui de la France. Olivier Martin écrit, à cet égard : » ….
– le Duc, en raison de ses fonctions, doit résider dans son Duché, pour faire face à toute éventualité. il ne peut s’éloigner que dûment autorisé par son conseil.
le gouvernement, le principal (ou premier) ministre,
Le Parlement de Bretagne.
Les ATTRIBUTIONS du Parlement de Bretagne sont très vastes. C’est une sottise de dire que ses sessions sont consacrées à de vaines querelles de préséance. Le Parlement général de Bretagne a compétence générale : toutes les affaires importantes du Duché doivent lui être soumises.
Le Duc écrit qu’il ne peut rien faire » sans tout penser, savoir, et entendre la volonté et l’opinion des seigneurs, des prélats (évêques et abbés), des barons, et autres de nos Etats » (Ces » autres » désignent les représentants des villes) (Cité par Olivier Guillot, tome II, page 174).
– Attributions législatives. Le texte des ordonnances est certes préparé par le gouvernement, comme dans tous les Etats pourvus d’un appareil gouvernemental évolué et complexe. Il n’y a d’ailleurs pas d’autres solutions ….
– Attributions financières.
– Attributions en matière de politique extérieure.
Les mariages princiers sont approuvés souvent – ou désapprouvés – par le Parlement. Le mariage des fils et filles du Duc régnant …
– Attributions militaires. La paix et la guerre ne relèvent pas du pouvoir du duc seul. Certes, le gouvernement et le Duc jouent un rôle déterminant …
– Attribu